Replay du webinaire — 12 mars 2026 | Olivier Sureau, CPA® & Adrien Eyraud — USAFrance Financial Group™
Imaginez Sophie et Alain. Franco-Américains, ils ont passé toute leur vie professionnelle aux États-Unis, accumulant patiemment une fortune de 3 millions d'euros. Aujourd'hui, ils prévoient de retourner en France pour leur retraite. Un projet longtemps planifié... mais ils n'avaient pas mesuré toutes les implications héréditaires.
Leur situation n'est pas exceptionnelle. C'est même celui de milliers d'expatriés franco-américains qui, au moment de leur retour, se retrouvent confrontés à un système d'héritage qu'ils ignorent — et qui peut s'avérer très coûteux si rien n'est prévu.
Deux systèmes, deux logiques
En France, le transfert de richesse se divise en deux grandes catégories qu'il est essentiel de distinguer.
L'héritage classique concerne tout ce qui passe par le notaire : biens immobiliers situés en France, comptes d'investissement, comptes d'épargne et autres actifs financiers. Ces actifs sont soumis à l'impôt sur les successions français, avec des taux progressifs allant actuellement de 5 % à 40 % — ce qui augmente très rapidement pour les grandes successions. Ces taux et seuils peuvent changer et doivent être confirmés par un professionnel fiscaliste qualifié.
L'assurance non-héritage inclut principalement les polices d'assurance vie (françaises ou américaines). Veuillez noter : exclure l'héritage ne signifie pas être exempté d'impôt. Si vous êtes domicilié en France au moment du décès, les règles françaises s'appliquent — y compris pour votre assurance vie américaine, même si elle était exemptée aux États-Unis.
Assurance vie : un levier puissant, mais mal compris
L'assurance vie peut être l'un des outils efficaces pour optimiser un transfert international. Selon les règles actuelles, pour les paiements effectués avant l'âge de 70 ans, chaque bénéficiaire bénéficie d'une allocation de 152 500 €, suivie d'un taux de 20 % jusqu'à 700 000 €, puis de 31,25 % au-delà de 70 ans. Cela est généralement plus avantageux que les taux de l'héritage classique — bien que ces allocations et taux puissent varier, et votre situation spécifique doit être examinée par un professionnel qualifié de la fiscalité.
Pourquoi utiliser une assurance vie américaine plutôt que française ? Parce que l'assurance vie française pénalise les résidents fiscaux américains. L'assurance vie américaine, en revanche, est généralement structurée pour éviter la double imposition tout en offrant un plus grand levier financier. Et la bonne nouvelle, c'est que même après leur retour en France, beaucoup de ces avantages américains peuvent continuer à s'appliquer, selon les circonstances individuelles.
Un point souvent négligé : ouvrir deux polices par conjoint vous permet de doubler les allocations applicables. En revanche, multiplier le nombre de contrats avec le même titulaire ne change rien — l'allocation s'applique par bénéficiaire et par parent (assuré), pas par contrat.
L'affaire Sophie et Alain : figures secondaires
Les nombres ci-dessous sont un exemple simplifié et illustratif basé sur la législation actuelle. Les montants réels dépendent des circonstances spécifiques de chaque famille et doivent être confirmés par un professionnel fiscaliste qualifié.
Sans aucune optimisation, les 3 millions d'euros d'actifs de Sophie et Alain (1 million d'euros en immobilier français, 2 millions d'euros en actifs financiers) seraient fortement imposés. Chaque enfant devrait payer environ 415 000 € d'impôt sur les successions, pour un actif net d'environ 2,17 millions d'euros.
Avec une bonne planification, la situation change radicalement :
- Démembrement de l'immobilier français (usufruct/division de propriété nue) : la valeur imposable est réduite à 40 % de la valeur réelle. Combiné aux allocations légales, l'impôt sur les successions dans cette partie peut potentiellement être réduit à peu ou rien, selon les spécificités de la situation.
- Intégration d'une police d'assurance-vie américaine sur les actifs financiers (1,4 million d'euros, dont 600 000 € en fonds investis) : non seulement les allocations s'appliquent, mais l'effet multiplicateur de l'assurance permet de transmettre 1 million d'euros aux enfants au lieu de 600 000 €, sans changer de mode de vie.
Autres outils à connaître
Les sociétés familiales américaines (LLC) offrent une alternative intéressante : les parents gardent la pleine gestion de leurs actifs, tandis que les enfants reçoivent l'intérêt économique. Une façon élégante de préparer la transmission sans perdre le contrôle.
La SCI (Société Civile Immobilière) pour l'immobilier en France : flexible, elle facilite les transactions et est généralement considérée comme transparente en ce qui concerne la fiscalité américaine, bien que cela doive être confirmé pour votre structure spécifique.
Les dons internationaux méritent également une attention particulière. Dans certains cas, en particulier pour les enfants résidant en France dont les parents sont résidents fiscaux américains, la convention fiscale franco-américaine peut aider à éviter la double imposition, sous réserve de conditions spécifiques — un professionnel fiscaliste qualifié peut confirmer l'éligibilité à votre situation.
Résidence fiscale : une distinction qui change tout
Un point technique mais crucial : aux États-Unis, c'est la présence physique qui définit la résidence fiscale. En France, c'est l'intention de s'installer indéfiniment (le « domicile ») qui est décisive. Cette distinction influence directement les allocations applicables et la législation successorale applicable.
Ce que vous devez retenir
La succession franco-américaine n'est pas un fatalisme fiscal. Avec les bons outils et une planification suffisamment anticipée, il est tout à fait possible de maximiser la richesse transmise à vos enfants tout en préservant votre mode de vie.
Mais chaque situation est unique. L'approche doit être globale, intégrant à la fois les réglementations américaines et françaises, et couvrir toutes les dimensions : protection, investissement, retraite et transmission.
Êtes-vous dans une situation similaire à celle de Sophie et Alain ? USAFrance Financial Group propose une évaluation personnalisée pour analyser votre situation et vous présenter les outils appropriés. Contactez-nous pour en savoir plus.
Les futures communications écrites pourraient être uniquement en anglais. À des fins éducatives uniquement. Ces informations ne constituent pas un conseil fiscal, juridique, de planification successorale, d'investissement ou d'assurance. Consultez vos propres conseillers professionnels qualifiés concernant votre situation spécifique. Les exemples sont hypothétiques et à titre d'illustration uniquement. Les performances passées ne garantissent pas les résultats futurs. 8960666.1